|
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE : :
1 - INSCRIPTION
Au moment de l'inscription,
vous devez avoir pris connaissance des
conditions particulières s'appliquant aux voyages en plus des informations générales de
ventes.
Option
Les options ne sont valables que 3 jours et passé ce délais, sans
confirmation de la part du client par le versement de l'acompte de 30%
l'option sera annulée. (sauf notification particulière de notre part).
2 - ACOMPTE
Seul un acompte de trente pour cent (30 %) du prix total du forfait,
reçu dans les dix (10) jours après réception de la facture ou du contrat, confirmera la
réservation du groupe et garantira les sièges d'avion et les prestations terrestres,
L'acompte devra être reçu dans les délais ci-dessus impartis,
accompagné d'un original de la réservation signé. Un acompte et un original du contrat
signé non reçu dans les délais impartis auront pour conséquence de rendre nul et non
avenu et ainsi, d'annuler toute réservation sans autre préavis. Dans de telles
circonstances, les frais d'annulation prévu au contrat s'appliqueront.
Les acomptes seront conservé par Voyages Respire à titre de
pénalité en cas de dépôt de bilan de l'agence ou en cas de non respect du contrat par
celle-ci et ne devra en aucune circonstance être considérée comme des dommages et
intérêts liquidés ; Cette pénalité est de plus, sans préjudices aux autres droits et
recours qui pourraient être conférés à Voyages Respire aux termes de la loi.
3 - SOLDE
Le solde de toute somme due à Voyages Respire devra être payé au
plus tard trente (30) jours avant la date du départ. Aucun document de voyage et aucun
billet d'avion ne seront envoyés avant la réception du paiement final. Voyages Respire
se réserve le droit d'annuler le contrat si le paiement final n'est pas reçu dans les
délais impartis. Dans un tel cas, les acomptes prévus seront conservés par Voyages
Respire à titre de pénalité tel que ci-dessus stipulé.
4 - AJUSTEMENTS DE FACTURATION
Le paiement des ajustements de la facturation doit être effectué et
reçu par Voyages Respire avant la date de départ suivant les délais impartis. Ces
ajustements feront l'objet d'une facture détaillée et devront ainsi être payés dans
les huit (08) jours après réception de la facture détaillée, ou dès réception si la
facture détaillée a été faite à moins de huit (08) jours avant la date de départ.
Voyages Respire se réserve le droit de résilier de plein droit le contrat si le paiement
de (des) (l') ajustement(s) n'est pas reçu dans les délais impartis. Dans un tel cas,
les acomptes prévus seront conservés par Voyages Respire à titre de pénalité tel que
ci-dessus stipulé.
5 - PRIX
Les prix indiqués sont valables pour les périodes précisées pour
chaque destination. Le prix indiqué pourra, conformément à l'article 19 de la loi N°
92-645 du 13 juillet 1992, être révisé à la hausse en cas de modification du coût des
transports et du taux de change appliqué au séjour considéré.
5-1 Tarifs enfants :
Les tarifs enfants sont les suivants :
enfants de moins de 5 ans réduction de 50%
enfants de moins de 12 ans réduction de 25%
Sauf conditions particulière indiquées sur la fiches technique des circuits (ex.: vélo et bateau)
ces tarifs sont sous conditions.
Les enfants dorment dans la chambre des parents,
Ils sont applicables pour 1 enfant accompagné de 2 adultes
Ces tarifs peuvent être différents selon les séjour, voir le tableau sur
chaque circuit
6 - RÉVISION DES PRIX
Les prix indiqués sont établis
en fonction des conditions économiques en vigueur au 01 janvier de l'année en
cour.
Toute modification de ces conditions économiques, notamment le coût
des carburants, les taxes, les redevances afférents aux prestations offertes et les taux
de change appliqués au voyage ou au séjour considéré, est donc de nature à entraîner
une modification des prix.
Si de nouvelles taxes devaient entrer en vigueur ou si les taxes
existantes devaient être augmentées et imposées à Voyages Respire, en partie ou en
totalité, le prix du forfait sera alors majoré en conséquence. Aucune des taxes
remboursables aux touristes en provenance d'un autre pays que le pays visité n'ont été
incluses dans le calcul du prix du forfait. Ainsi, aucun remboursement ne pourra donc
être demandé à Voyages Respire par les clients.
7 - ANNULATION ET MODIFICATION DE NOM
Votre assurance doit être contractée au moment de votre inscription,
un bulletin spécifique vous sera expédié.
Les conditions suivantes sont appliquées. Frais sur annulation à plus de 60jours du
départs 20
* Entre 60 et 25 jours : 25 % du montant du voyage
* Entre 24 et 15 jours : 50 % du montant du voyage
* Entre 14 et 02 jours : 75 % du montant du voyage
* à moins de 02 jours : 90 % du montant du voyage
* à moins de 24 heures : 100 % du montant du voyage
2 - Modification de noms d'une personne ou plus :
Le changement de nom d'un ou plusieurs participants entraîne obligatoirement les frais
suivants à la charge des clients :
- de 30 jours à 48 heures avant le départ : 10 Euros par nom modifié
Voyages Respire devra être avisé par écrit du changement de nom et ceci avant la
présentation du client à l'aéroport de convocation.
Aucun changement de nom n'est possible sur les forfait comportant une ou des prestation(s)
vol(s) domestique(s) à destination.
3 - Frais relatifs aux
modifications demandées par le client.
Les frais sont du montant des frais de dossier payés à l'inscription.
8 - MODIFICATION DES HORAIRES, RETARD ET ANNULATION DU FAIT DES TRANSPORTEURS
Voyages Respire répond du bon déroulement du voyage. Voyages Respire
ne saurait toutefois engager sa responsabilité si l'inexécution ou la mauvaise
exécution de la prestation de transport est imputable, soit au client, soit à un fait,
imprévisible et insurmontable, d'un tiers étranger à la prestation de transport, soit
à un cas de force majeure. Voyages Respire, agissant en qualité d'intermédiaire entre
le Client et le transporteur, peut être amené à informer le Client parfois très peu de
temps avant le départ, d'une modification d'horaire ou de date qui est imposée par le
transporteur.
Les horaires ou informations contenus dans le présent document sont
donc donnés à titre indicatif et susceptibles d'être modifiés. Si tel est le cas, les
horaires ou informations modifiés seront publiés et tenus à la disposition de la
clientèle. Dans le cas où cette modification interviendrait après que le client ait
conclu le contrat de voyage, mais avant la date du départ, Voyages Respire lui fera un
avis de modification d'horaires. Aucun remboursement ou indemnisation ne pourra intervenir
dans le cas où les horaires imposés par les transporteurs aériens, maritimes ou
terrestres, entraîneraient une réduction ou une prolongation du voyage inférieur à 24
heures par rapport à l'horaire prévu.
Si le retard est supérieur à 24 heures, le Client pourra :
- soit résilier le contrat et obtenir, sans pénalité, le remboursement immédiat des
sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé
par Voyages Respire ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est
alors signé par les parties ; toute diminution du prix.
Vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par
l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la
prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son
départ. Dans tout les cas, Voyages Respire s'efforcera de rechercher et de proposer au
Client les solutions propres à surmonter les difficultés apparues.
9 - RESPONSABILITÉS
1 - Responsabilité de Voyages Respire
Voyages Respire s'engage à mettre en uvre tous les moyens à sa
disposition pour la bonne exécution des prestations offertes dans le présent document.
Toutefois, dans la mesure où Voyages Respire intervient en qualité d'intermédiaire
entre les prestataires, sa responsabilité ne saurait être engagée si l'inexécution ou
la mauvaise exécution des prestations est imputable :
a) soit au Client (présentation après l'heure de convocation à l'aéroport,
accueil....)
b) soit à un fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers étranger à la prestation
de transport ou la modification de route, travaux routiers, autorisations de
navigations...
c) soit à un cas de force majeure (grèves, intempéries, guerres, séismes, épidémies,
etc....)
Les frais occasionnés par ces circonstances fortuites ne pourront en
aucun cas donner lieu à un dédommagement. La responsabilité des compagnies aériennes
participant aux voyages proposés par Voyages Respire est limitée et précise dans leurs
conditions de transport figurant sur le titre de transport nominatif remis à chaque
voyageur.
10 - HÔTELS
1 - Il est de règle, en hôtellerie internationale, de prendre
possession de la chambre à partir de 14H00 et de libérer les chambres avant midi. En
aucun cas, nous ne pourrons déroger à cette règle. Les chambres sont prévues à deux,
trois ou quatre lits
2 - Les chambres d'un lit (single) ne peuvent être assurées qu'exceptionnellement. Elles
font toujours l'objet d'un supplément.
3 - Conformément à l'article 96 du décret 94-490 du 15 juin 1994, les principales
caractéristiques d'homologation et le classement touristique de l'hébergement
correspondent à la réglementation en usage du pays d'accueil.
4 - La configuration des chambres d'hôtel s'établit comme suit :
- une chambre individuelle (1 personne) : 1 lit simple ou double
- une chambre double (2 personnes) : 2 lits simples ou 1 lit double
- une chambre triple (3 personnes) : 2 lits simples ou 1 lit double plus un 3ème lit
d'appoint
Il est de la responsabilité de l'agence d'informer adéquatement ses
clients de la quantité de lits dans chaque chambre. Plus particulièrement, mais sans
pour autant limiter la portée de ce qui précède, l'agence doit être spécifique quant
à la description de la configuration des chambres pour les clients ayant acheté une
chambre triple ou une chambre quadruple. Tout refus survenant à destination avec un
passager ne voulant pas partager son lit dans une chambre triple ou une chambre quadruple,
entraînera automatiquement la facturation d'un supplément en occupation individuelle à
l'agence.
5 - Pour les enfants, ceux-ci bénéficient des tarifs spéciaux que
dans le cas où ils partagent la chambre de 2 adultes (sauf mention spéciale). Dans le
cas de 2 adultes + 2 enfants, si la superficie des chambres ne permet pas de loger plus de
trois personnes, il sera demandé 2 chambres doubles côte à côte ou communicantes (dans
la mesure du possible) et le tarif adulte sera alors appliqué pour les deux enfants (sauf
mention spéciale dans le tableau des prix). La réduction pour les enfants de moins de 12
ans est de 25%, la réduction pour les enfants de moins de 8 ans est de 50%.
6 - Les boissons ne sont en général pas comprises et si l'eau et le
vin sont inclus au repas, il s'agit d'eau en carafe et non pas d'eau minérale. Le fait de
ne pas boire de vin ne pourra faire l'objet d'aucun remboursement ni compensation avec une
tout autre boisson.
7 - (groupes uniquement) Les chambres individuelles sont toujours en
nombre limité, ne peuvent en aucune manière dépasser un quota de 10 % des chambres
attribuées au groupe et ne peuvent être confirmées définitivement qu'entre 30 et 7
jours avant le départ du groupe selon les disponibilités de l'hôtel. Les chambres
individuelles sont facturées selon les tarifs indiqués dans la brochure ou dans notre
proposition.
8 - Les hôtels que nous proposons sont souvent situés en centre
ville, de ce fait, à certaines dates, les organisations de festivités locales peuvent
occasionner des nuisances sonores les Voyages Respires ne peuvent être tenu
responsable.
11 - BAGAGES/ANIMAUX
Tout supplément de bagages qui pourrait ainsi être imposé est de la
responsabilité du client et le paiement dun éventuel dépassement à la règle de
1 bagage par personne devra être effectué sur place par celui-ci .
Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, les animaux ne sont admis sur aucun de nos
séjours ou voyages.
12 - FORMALITÉS
Voyages Respire informe le Client des formalités et des délais
nécessaires à l'accomplissement du voyage. Cette information est rappelée dans les
conditions particulières pour chaque pays. Voyages Respire ne peut être tenu pour
responsable au cas où le Client ne serait pas en mesure de satisfaire aux contrôles de
santé, de police ou de douane. Les informations figurant dans ce document et dans les
conditions particulières s'appliquent aux ressortissants français. Entre la parution de
ce document et la date de départ, des modifications administratives ou sanitaires sont
susceptibles d'intervenir. Il appartient au client de s'informer des formalités selon sa
nationalité. Pour les mineurs, les parents sont tenus d'avoir en possession des documents
en règle. Tout frais devra être supporté par les passagers.
13 - MODIFICATION DES HÔTELS - CIRCUITS PAR VOYAGES RESPIRE
Il peut arriver que Voyages Respire soit amené, pour de multiples
raisons, à changer les hôtels, les bateaux mentionnés ou litinéraire, sans que
cette mesure constitue une modification d'un élément essentiel du voyage. Dans la mesure
du possible, le client en sera avisé en préalable. Voyages Respire lui fournira un
service dans la même catégorie que celle proposée initialement. Aucun dédommagement de
ce fait ne pourra être réclamé, par le client dans ce cas. Dans certains pays, le sens
des circuits proposés pourra être inversé, ou une étape modifiée.
14 - LES ITINERAIRES
Ce sont des itinéraires conseillés et non obligatoires, nous ne
pouvons être responsables des modifications résultants des déviations, des
autorisations de navigations, des
aménagements routiers, des modifications de la circulations sur les itinéraires que nous
proposons. Dans tous les cas, le client devra se soumettre aux règles de la circulation
et de sécurité routière du pays ou il circule et en aucun cas les Voyages Respires ne
peuvent être tenu responsable des accidents pouvant survenir sur ces itinéraires.
14.2 - LA DOCUMENTATION
Les dossiers sont expédiés avant votre arrivé. Ces dossiers sont
composés de carte routières et d'un document reprenant le tracé proposé. Sur Certains
circuits de par la complexité de l'itinéraire nous ajoutons une description de cet
itinéraires. Du fait des nouveaux aménagements de pistes cyclables et des indications
qui les complètent, certaines descriptions ne sont pas fournies, et l'itinéraire
indiqué sur place est complété par l'original de la carte fournie.
14.3 LES VISITES
Sur nos circuits nous suggérons des visites, en aucun cas elle ne sont
incluses dans le forfait vendu (sauf cas particuliers prévus sur la fiche
technique) ce sont des suggestions visant à mettre en valeur les
lieux traversés et le patrimoine local. Nous ne sommes pas responsables des modifications
d'heures d'ouvertures ou des changements indépendant de notre volonté (fermeture,
changement d'activité, modifications d'itinéraires).
15 - ANNULATION DU VOYAGE OU DU SÉJOUR PAR VOYAGES RESPIRE
Lorsque, avant le départ, le respect d'un élément essentiel du
voyage ou du séjour est rendu impossible par suite d'un événement extérieur qui
s'impose à Voyages Respire, qui serait obligé d'annuler le voyage ou le séjour, Voyages
Respire en informera le Client par lettre recommandée avec accusé de réception. Le
Client, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, sera
remboursé immédiatement et sans pénalité des sommes versées. Voyages Respire pourra
également proposer au Client un voyage ou un séjour de substitution.
16 - DEMANDES SPÉCIALES
Toutes les demandes spéciales telles que des demandes relatives aux personnes
handicapées avec ou sans fauteuil roulant, excédent de bagages, repas spéciaux,
transport d'instruments de musique doivent être adressées par écrit à Voyages Respire
dès que possible. Voyages Respire ne peut garantir aucune de ces demandes.
17 - INFORMATIQUE ET
LIBERTE
Notre société à effectuée une déclaration auprès des services de
la CNIL le N° de récépissé de la déclaration est le 657196.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque personne dispose des
droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et
de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, elle
peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour
ou effacées les informations la concernant qui sont inexactes, incomplètes,
équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication
ou la conservation est interdite.
|